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Marques déposées par La PréceptorieTODO
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Terres Nouvelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres Nouvelles
La Préceptorie, SCEA

Numéro de dépôt :
4088032
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
Terres Nouvelles de La Préceptorie

Présentation de la marque Terres Nouvelles

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par La PréceptorieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres Nouvelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est La PréceptorieTODO domicilié(e) 1 ROUTE DE LANSAC - 66220 - SAINT ARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 611 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Préceptorie, M. Joseph Parcé domicilié(e) 1 ROUTE DE LANSAC - 66220 - SAINT ARNAC - France.

La marque Terres Nouvelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Nouvelles est expirée depuis le 30 avril 2024.

La Préceptorie a également déposé les autres marques suivantes : Aurélie , Copain Comme Cochon , Coume Marie , Manou , LA PRECEPTORIE , Vin Doux Rêveur


La Préceptorie, SCEA - 1 ROUTE DE LANSAC - 66220 - SAINT ARNAC - France - SIREN 438611907


La Préceptorie, M. Joseph Parcé - 1 ROUTE DE LANSAC - 66220 - SAINT ARNAC - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Vins.